Archives de décembre 16th, 2017

Ouvrage « La responsabilité des élus »

Message de  David Goeury, transféré par Salima Naji :
L’ouvrage « La responsabilité des élus » publié en partenariat avec Telquel est désormais en accès libre et téléchargeable sur le site de Tafra.
Vous pouvez le trouverez ci-dessous sous format .pdf que vous pouvez faire circuler librement.
Par ailleurs, nous organisons un atelier de recherche qui aura lieu le jeudi 21 décembre 2017 à 15h00 au Centre Jacques Berque à Rabat pour discuter de ce travail.

Bonne lecture à tous.

David Goeury

Cliquez  sur la couverture ci-dessous
pour accéder directement au document :

Avant les fêtes, passez faire un tour à la boutique Lita, plein d’idées de cadeaux vous y attendent

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Affaire la Gazelle d’or : Les motifs d’une rétractation inattendue

Par Abdelali El Hourri – medias24.com – 14/12/2017

Affaire la Gazelle d'or: Les motifs d'une rétractation inattendue
 

Selon la Cour de cassation, la cour d’appel a rendu son verdict sans répondre à des arguments « substantiels » des avocats de Mme Bennis.
Elle a renvoyé l’affaire de nouveau devant une juridiction d’appel.

En matière commerciale, Casablanca est un aimant à litiges, surtout les plus retentissants : sa cour d’appel de commerce s’apprête à accueillir le dossier la Gazelle d’or, un palace basé à Taroudant.

C’est un arrêt de la Cour de cassation, rendu le 17 octobre 2017, qui a renvoyé à Casa ce contentieux opposant Ghita Bennis aux héritiers Adham.

En dehors du renvoi, cet arrêt avait cassé une décision prononcée trois années plus tôt par la cour d’appel de Marrakech. Laquelle cour avait destitué Mme Bennis de tout droit sur le célèbre palace. Dans ce même arrêt, la Cour de cassation et c’est chose rare, s’était également rétractée d’une décision qu’elle avait elle-même prononcé en 2015. Décision, là aussi, défavorable à la demanderesse.

Médias24 avait donné l’information le lendemain de ce revirement judiciaire. Mais, l’arrêt n’ayant pas encore été rédigé, nous n’avons pas pu en livrer les attendus. Après consultation de la décision, nous vous en dévoilons aujourd’hui le contenu. Et ça tient souvent à de petits détails.

Ce qui justifie la cassation de l’arrêt de la cour d’appel

« Ne pas répondre aux moyens substantiels qui, s’ils s’avèrent, peuvent avoir une incidence sur le cours de l’action, constitue une insuffisance de motifs qui équivaut à leur défaut ». C’est par ces termes que la Cour de cassation a justifié l’annulation de l’arrêt prononcé le 14 avril 2015 par la cour d’appel de Marrakech.

Selon la Cour de cassation, le juge de la cour d’appel a rendu son verdict en éludant des arguments, pourtant essentiels de par « leur répercussion sur le cours de l’affaire », des avocats de Mme Bennis.

Voici ces arguments:

– Cette dernière possède 4 actions depuis 1981 et cette possession n’a jamais été contestée par le Cheikh Kamal Ibrahim Adham, et ce, jusqu’à son décès en 1999.

– Quant aux 4.796 autres actions qu’elle possède, elles ont résulté de plusieurs opérations: une première survenue en 1989, lorsque le Cheikh lui a transféré 1.796 actions qui n’ont pas été contestées ni par lui ni par aucun tiers, et ce jusque sa mort. Effectuée en 1996, la deuxième opération porte sur 3.000 actions, qui n’ont là aussi été contestées que trois ans après le décès de Kamal Adham et jamais de son vivant.

– Puisque Kamal Adham n’a, de son vivant, déclenché aucune action contre Ghita Beniss, ses héritiers n’ont aucune qualité pour réclamer la propriété des actions.

–  Il n’ont pas non plus le droit de réclamer la propriété de choses cédées par le Cheikh, à moins de contester la régularité de ces cessions, en prouvant que le consentement du De cujus a été vicié par dol, erreur, violence ou lésion (vices du consentement).

Pourquoi la Cour de cassation s’est rétractée

La demande en rétractation a été déposée le 16 juillet 2015, par la défense de Mme Bennis. C’est un recours extraordinaire, l’objectif étant que la Cour de cassation revienne sur sa décision en date du 16 avril 2015. Les avocats de la demanderesse reprochent à cette décision une insuffisance de motifs qui équivaut à leur défaut.

Où réside ce défaut? Il faut revenir à 2014: Plaidant devant la cour d’appel de Marrakech, la défense de Ghita Bennis avait réclamé une plaidoirie.
Pour se préparer, ses avocats demandent également un report d’audience, et la partie adverse ne s’y oppose pas. Seulement voilà, si le juge a accepté la première demande, il en sera autrement pour la deuxième.
Le dossier est mis aussitôt en délibéré, puis jugé.

Dans sa première décision, la Cour de cassation avait donné raison au juge, arguant qu’il n’a fait qu’exercer « ses prérogatives légales en matière de gestion de la procédure, prérogatives qui lui confèrent le pouvoir d’apprécier le sérieux des demandes de report ».

Oui, sauf que cette Cour n’a pas répondu à un détail soulevé par la demanderesse : la non-opposition de la partie adverse au report.
Un élément qui, selon les avocats de Mme Bennis, prouvait le sérieux de la demande. Or, dans son dernier arrêt, la Cour de cassation concède: « ne pas répondre à une partie d’un moyen invoqué, c’est un cas de défaut de motifs pouvant justifier la rétractation ».

Dans ses observations, l’avocat général avait également requis la validation du recours en rétractation.

La Fondation Princesse Charlène de Monaco célèbre son 5ème anniversaire

Par Alexia Morelli –pagesjaunesmonaco.com –

Une personne meurt noyée toutes les 85 secondes dans le monde selon l’Organisation Mondiale de la Santé.
Depuis sa création en décembre 2012, la Fondation Princesse Charlène de Monaco s’emploie à lutter contre ce fléau.
S.A.S. la Princesse Charlène a déclaré : « Ma Fondation a pour but de sauver des vies. Les programmes ‘Learn to Swim, pour l’apprentissage de la natation’ et ‘Water Safety, pour la prévention de la noyade’ visent à apprendre aux enfants scolarisés à nager et à leur enseigner les règles de sécurité pour éviter la noyade mais aussi à former des adultes aux gestes de secours et de réanimation.
Le sport a le pouvoir d’inspirer les jeunes et de transformer leurs existences. C’est ce qui est à la base du programme ‘Sport & Education, pour se construire autour des valeurs du sport’.
Enseigner aux enfants les gestes qui permettront de sauver des vies, ainsi que des valeurs telles que la discipline, le travail d’équipe et le respect de soi et d’autrui leur permettra d’envisager un futur enrichissant. »

PRINCESSE CHARLENE2 Lancement du 1er programme à Agadir au Maroc – 2013

Depuis cinq ans, la Fondation Princesse Charlène de Monaco a ainsi :
.  Développé 149 projets
.  dans 33 pays : Afrique du Sud, Australie, Bangladesh, Burkina Faso, Canada, Chili, Fidji, France, Gabon, Ghana, Grèce, Inde, Indonésie, Japon, Kenya, Macédoine, Madagascar, Malaisie, Maroc, Monaco, Népal, Nicaragua, Pérou, Philippines, République Dominicaine, Sénégal, Serbie, Soudan, Tanzanie, Thaïlande, Turquie, U.S.A., Zimbabwe.
.  en sensibilisant plus de 410.000 bénéficiaires, majoritairement des enfants.PRINCESSE CHARLENE 3Visite à la piscine municipale Princesse Charlène de Monaco, La Turbie 2017

PRINCESSE CHARLENE 4Lancement de la « Princess Charlene of Monaco Foundation USA » – 2016

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Fondation Princesse Charlène de Monaco  –  http://www.fondationprincessecharlene.mc
contact@fondationprincessecharlene.mc
Tel +377 98 98 99 99

 

Maroc : Mobilité électrique en marche sur le réseau autoroutier national

levert.ma – 14/12/2017

la Société Nationale des Autoroutes du Maroc (ADM) lance des bornes de recharges
la Société Nationale des Autoroutes du Maroc (ADM) lance des bornes de recharges

la Société Nationale des Autoroutes du Maroc (ADM) a organisé hier une journée d’étude, de réflexion et surtout de projection commune structurée vers l’avenir réunissant l’IRESEN, l’ensemble des partenaires pétroliers installés sur l’axe autoroutier et les principaux fournisseurs de solution pour la recharge des voitures électriques. Cette rencontre a été animée par des experts en matière de mobilité électrique pour soutenir les groupes de travail dans leur réflexion.

Cette journée de travail s’est conclue par une importante décision

Pour permettre à ADM de se positionner et de créer les conditions de la mobilité électrique, une première phase de mise en place des bornes de recharge par station sera mise en œuvre durant le premier trimestre 2018 sur l’axe Tanger-Agadir.

L’extension au reste du réseau se fera progressivement et suivant le planning qui sera établi avec l’ensemble des parties prenante

Rappelons que l’ADM a fait de la mobilité durable un des axes stratégiques de son engagement inscrit sur sa feuille de route de développement durable. L’électromobilité est un des leviers d’évolution vers cette mobilité. En effet, Le véhicule électrique est une réponse efficace et concrète pour diminuer l’empreinte environnementale des transports. Il constitue un maillon manquant du panorama de la mobilité durable à l’heure actuelle.

                                               la Société Nationale des Autoroutes du Maroc (ADM)
                                            la Société Nationale des Autoroutes du Maroc (ADM)

Total Maroc décroche la carte Carglass

par 

Total Maroc devient master franchisé Carglass, leader mondial de la réparation et du remplacement de vitrage automobile, et déploie des centres dédiés à ce nouveau service dans son réseau de stations-service. Il s’agit d’un partenariat à double objectif : pour la compagnie pétrolière française, le but est d’enrichir son offre de service aux automobilistes en développant ses activités hors carburant, pour Carglass, de se développer sur le marché marocain. « Il y a une raison supplémentaire, Total et Carglass collaborent déjà ensemble sur une centaine de stations-serviceen France », souligne Jean-Louis Bonenfant, directeur général de Total Maroc. Et pour ramener Carglass au Maroc, l’entreprise qui compte 320 stations-service au royaume « a déboursé 5 millions de DH, sans compter le montant du contrat de franchise qui reste confidentiel », ajoute le DG.

Ainsi, en tant que master franchisé, Total Maroc développe au sein de ses stations-service l’activité de réparation et de remplacement de vitrage (pare-brise, vitre latérale, lunette arrière, etc.) proposée par la filiale du groupe belge D’Ieteren. Comme phase de départ, Total Maroc a recruté 50 personnes et aménagé 7 shops Carglass au sein de ses stations à travers le royaume (2 à Casablanca, 1 à Rabat, Tanger, Fès, Marrakech et Agadir), en plus d’une unité mobile qui couvre Casablanca, Berrechid et Mohammedia. « L’ambition pour la première année c’est faire fonctionner ces agences. Nous avons préparé le réseau, maintenant nous attendons du business de la part de nos partenaires assureurs, à savoir Axa Assurance Maroc et Saham Assurance. Ce sont eux qui vont créer le besoin et nous aiguiller sur les zones où se développer. Pour rentabiliser une agence, il faut 3 à 4 réparations par jour », explique Abdellatif Boumediane, directeur Réseau et Monétique de Total Maroc, qui ne cache pas d’autres projets de collaboration avec tous les assureurs, notamment RMA et Sanad Assurance. Au niveau opérationnel, Carglass répare un éclat qui ne dépasse pas la taille d’une pièce de 5 DH. La réparation coûte 800 DH. « Par contre, un client assuré négocie le prix avec l’assurance », ajoute Abdellatif Boumediane. Les vitrages utilisés par Carglass proviennent directement des fournisseurs qui livrent les constructeurs automobiles. Ces vitrages de première monte et garantis à vie sont fabriqués dans le respect des normes des équipementiers d’origine, ce qui préserve les caractéristiques techniques et technologiques des pare-brises à leur état d’origine.

Pour ce qui est des projets futurs, Total Maroc mettra en service dans les mois à venir 3 nouvelles agences Carglass à Casablanca, Kénitra et Oujda. Concernant les stations-services, la compagnie en a ouvert 13 cette année et inaugurera une 14ème à Lissasfa. Sans parler du flagship attendu pour début 2018 sur l’autoroute Casablanca-Rabat. Sis exactement sur la voie de contournement de Rabat, avant le pont Mohammed VI, il sera notamment équipé d’une borne électrique pour les recharges de voitures.

La culture, facteur de croissance durable (Poétesse Khadija Arouhal, vice-présidente de la région Souss-Massa)

Propos recueillis par Omar ACHY – mapexpress.ma – 15/12/2017

La culture, facteur de croissance durable (Poétesse Khadija Arouhal, vice-présidente de la région Souss-Massa)

Agadir – Dans la région de Souss-Massa, réputée pour la richesse et la diversité de ses potentialités culturelles, son histoire et son patrimoine matériel et immatériel, la culture et l’art représentent un réel facteur de croissance durable, a estimé la vice-présidente du conseil régional, la poétesse Khadija Arouhal.

“La promotion culturelle fait partie des attributions du Conseil régional dans le cadre de la régionalisation avancée. L’investissement dans ce secteur est aussi important que prioritaire car la culture est une locomotive pour le développement durable et intégré des collectivités locales”, a déclaré à la MAP la poétesse d’expression amazighe et militante associative, à la veille de la tenue à Tiznit d’un forum régional des politiques culturelles locales auquel sont conviés, du 22 au 24 décembre, associations, artistes et porteurs de projets culturels, ainsi que les collectivités locales et les établissement publics et privés actifs dans le secteur.

Pour elle, la dynamique culturelle en région est tributaire d’un haut niveau de participation citoyenne, d’éducation et de créativité, ajoutant s’être engagée en politique avec l’ambition de contribuer à «faciliter l’accès équitable à la culture et aux arts et rompre avec une certaine vision qui veut réduire la culture à un simple loisir».

“La culture est un facteur de croissance réelle. Il est important d’en faire une composante essentielle des politiques publiques en mettant en valeur la dimension économiques de la production culturelle et en s’attelant à surmonter les défis et les obstacles qui se posent aux créateurs”, a plaidé cet cette trentenaire originaire de Tiznit, qui compte à son actif plusieurs recueils, dont «azvawan n urmmadv» (La symphonie du marasme), ou encore “Tifrass” (Traits) qui lui ont valu des distinctions aux niveaux régional et national. Elle anime aussi une émission TV intitulée  «Amiri» pour l’enseignement de la langue amazighe.

Revenant sur la richesse et la diversité du patrimoine culturel et historique matériel et immatériel ainsi que le savoir-faire ancestral dont regorge le Souss-Massa, l’élue en charge du portefeuille de la culture, a mis en avant “l’engagement du Conseil régional, dans le cadre de son plan de développement économique et social, à valoriser ce patrimoine et faire valoir toutes ses composantes».

C’est dans cette dynamique, a-t-elle soutenu, que s’inscrit la troisième édition du forum régional des politiques culturelles locales, placé sous le thème: “Les filières de la production dans la région: Diagnostic et valorisation”.

Organisé à l’initiative du Centre Souss-Massa pour le développement culturel en partenariat avec le Conseil de la région, le conclave s’attèlera, selon Mme Arouhal, à transcender l’étape du seul diagnostic de l’état des lieux pour se focaliser sur la valorisation.

Au programme figure des échanges d’expériences et de bonnes pratiques entre les différents acteurs et intervenants dans ce champs ainsi que l’organisation d’ateliers et séances plénières encadrés par des universitaires et des spécialistes sur la planification culturelle et les enjeux de faire de la culture un levier du développement durable.

Le forum de Tiznit doit servir de “tournant” dans la politique de traitement des enjeux culturels au niveau de la région, a-t-elle espéré.

En prévision de cet événement, une sélection des projets appelés à participer a été opérée par les organisations dans le respect, indique-t-on, de la méthodologie et de la thématique du forum et en vue d’assurer une représentation équilibrée tant sur le plan territorial que sectoriel.

Tourisme : « Kraken Resort Dakhla », un resort flottant en préparation depuis 10 mois

par K. KH – medias24.com – 15/12/2017

Tourisme:
(Photo: lechoabitibien.ca) 

Le projet est en préparation depuis 10 mois. Il est imaginé par l’entreprise malarticoise Kraken Management, et sera réalisé par Soudure Dufer, également du Canada.

Les deux entreprises travaillent avec une famille marocaine pour lancer le « Kraken Resort Dakhla », un resort flottant, afin d’attirer les touristes canadiens qui ont l’habitude de passer leurs vacances en Amérique du sud.

Au total, 70 unités hôtelières seront construites au Canada et envoyées par la suite à Dakhla, annonce le journal canadien lechoabitibien.

Chaque unité disposera de deux chambres, et certaines de salles de bains privées et de jacuzzis.

Selon Yannick Richard, président de Kraken Management, cité par l’Echo Abitibien, le principe est inspiré des house-boats où les gens se baladent sur l’eau à bord d’une petite maisonnée adaptée. Sauf que les maisons flottantes de Dakhla n’auront aucun moteur. Elles ne pourront donc pas se déplacer d’elles-mêmes. Un remorqueur se chargera de les amener à leur point d’attache, explique-t-il. Et enfin, elles seront attachées entre elles pour former des îles.

 « Ca fait 10 ans que j’y pense », confie-t-il au journal canadien. « Grâce à ce projet, nous allons pouvoir offrir différentes possibilités à différents groupes de clients ».

Toujours selon M. Richard, « nous avons déjà un client assuré avec qui il y a des débouchés » pour ce projet.

La construction de ces unités hôtelières nécessitera 36 mois.

Par ailleurs, et selon la même source, la Société de développement économique de Malartic (SDEM) lance un appel aux entreprises abitibiennes pour prendre part à une mission économique au Maroc, du 9 au 19 septembre 2018, afin de faciliter les partenariats marocain-abitibien.

Ces entreprises seront accompagnées par les membres de SDEM et iront notamment à Casablanca, Rabat, Marrakech, Agadir et Dakhla.

(Photo: lechoabitibien.ca)

Agadir : Les nouveautés relatives à l’assurance des sports professionnels explorées

par Mohamed Laabid – aujourdhui.ma – 15/12/2017

Agadir : Les nouveautés relatives à l’assurance des sports professionnels explorées

5èmes Journées médico-sportives du Sud

La ville d’Agadir abrite ces vendredi et samedi les 5èmes Journées médico-sportives du Sud devenues un rendez-vous essentiel pour le rassemblement des médecins du sport et une plate-forme de rencontre entre celui-ci et les différents acteurs du monde sportif. Initiées par l’Association régionale de médecine du sport du Sud (ARMSS) en partenariat avec la Ligue du Souss de football et la commune urbaine d’Agadir, la région Souss-Massa et la Fédération royale marocaine de football, ces Journées se tiennent sous le thème «L’assurance des sportifs au Maroc : réalités et perspectives», et ce pour explorer les nouveautés relatives à l’assurance des sports professionnels.

Ces Journées s’intéressent à la réalité, aux conditions de pratique et aux perspectives d’avenir pour cet élément incontournable pour le développement du sport au Maroc, et sont aussi un point de rencontre des médecins du sport, de la région et d’autres, et les différents acteurs de la scène sportive et médicale du Sud.

Au menu plusieurs ateliers au profit des médecins, préparateurs physiques et kinésithérapeutes sur les aspects pratiques de la prise en charge des sportifs au centre médico-sportif d’Agadir, ainsi que sur l’apport de la machine de la mesure de la VO2 max, et l’apport de l’appareil de l’isocinétisme.

Le programme comprend également deux conférences sur «Le sport et enfant : de la science à la performance», ainsi que «La préparation psychologique et mentale du footballeur». Parallèlement aux débats, un hommage sera rendu à plusieurs figures marquantes du sport dans la région du Souss-Massa. Les débats de ces Journées seront sanctionnés par des recommandations pour répondre aux besoins des pratiquants en matière de médecine sportive.

Ces Journées connaissent la participation de représentants du ministère de la jeunesse et des sports, de la Fédération royale marocaine de football (FRMF), des Ligues de football et de la presse sportive, ainsi que des experts en médecine du sport et de laboratoires spécialisés. A rappeler que l’Association régionale de médecine du sport Souss-Massa, organisatrice de cet événement, a été fondée en 2004 avec pour objectif de répondre à un besoin en médecine sportive dans la région. Elle regroupe des médecins spécialistes en médecine du sport, des physiologistes, des kinésithérapeutes, des diététiciens et des psychologues du sport. L’association est présidée par le Dr Mohamed Bizran.

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