Archives de janvier 11th, 2020

Ce qu’il faut savoir sur le paiement de la vignette automobile 2020

medias24.com – janvier 2020

Prix, délais, procédures, et commissions… voici un rappel de tout ce qu’il faut savoir sur le paiement de la vignette automobile du 1er au 31 janvier 2020

Ce qu'il faut savoir sur le paiement de la vignette automobile 2020

La période de paiement de la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (TSAV), communément appelée la vignette, s’étend du 1er au 31 janvier. Comme chaque année, Médias24 vous rappelle la démarche à suivre.

> Prix

Les prix de la vignette ne changeront pas en 2020.

Les propriétaires des véhicules à moteur gasoil de moins de 8 CV devront débourser 700 DH, contre 350 DH pour les véhicules à essence.

Pour les véhicules gasoil de 8 à 10 CV le prix est de 1.500 DH, contre 650 DH pour les véhicules à essence. 

Les propriétaires des véhicules gasoil de 11 à 14 CV devront pour leur part payer 6.000 DH, contre 3.000 DH pour les véhicules à essence.

Quant aux véhicules avec une puissance supérieure ou égale à 15 CV, le prix est de 8.000 DH pour les véhicules essence, et 20.000 DH pour ceux à moteur gasoil.

Pour rappel, le paiement de la vignette reste possible au-delà du délai légal (du 1er au 31 janvier), mais avec une majoration de 15% sur le premier mois de retard, et 0,5% sur chaque mois en plus, ou fraction du mois, avec un minimum de 100 DH à payer.

> Où ?

Depuis 2016, la Direction générale des impôts, en partenariat avec le réseau bancaire et les prestataires de services de paiement, a étendu les points de paiement de la vignette.

Ainsi, les automobilistes peuvent payer cette taxe auprès des :

– Agences bancaires ;

– Sites e-banking et mobile banking des banques partenaires;

– Guichets automatiques bancaires (GAB);

– Points de paiement des réseaux des prestataires de services de paiement;

– Sites internet des prestataires de services de paiement.

Les coûts engendrés par ce service n’ont pas évolué depuis 2016, date d’introduction de cette disposition dans les mesures fiscales du projet de loi des Finances 2016:

– GAB : 5,50 DH TTC;

– E-banking et mobile-banking : 5,50 DH TTC;

– Internet : 12 DH TTC;

– Espèce (agences bancaires et points de paiements) : 23 DH TTC.

Chez les agences bancaires et points de paiement physiques, il suffit de présenter votre carte grise. En cas de paiement par GAB ou à distance (internet, mobile banking), il faut saisir les informations qui figurent sur la carte grise.

> Paiement en ligne

Les automobilistes peuvent payer leurs vignettes auto sur internet, notamment à travers la plateforme officielle du Centre monétique interbancaire (CMI). Pour ce faire, il faut:

  • Accéder au site mavignette.ma, et cliquez sur « payer ma vignette »;
  • Saisir les informations de la carte grise;

  • Valider et afficher le montant à payer;

  • Saisir les coordonnées de votre carte de paiement;

– Imprimer le reçu de paiement, qui vous servira en cas de contrôle.

> En cas de contrôle?

Le paiement de cette taxe sera attesté par la remise ou l’impression d’une attestation de paiement. En circulation, le contrôle du paiement de la vignette est opéré sur présentation de ce document. Si le conducteur ne le présente pas, l’agent de police adresse un PV à la trésorerie générale.

En cas de perte, l’automobiliste peut éditer une attestation de paiement sur mavignette.ma.

Rappelons qu’en 2019, les recettes au titre de la vignette automobile se sont élevées à 2,44 milliards de DH, en progression de 10% par rapport à 2018. Pour 2020, le gouvernement prévoit des recettes de 2,88 milliards de DH.

 

 

> Vignette pour les poids lourds

Rappelons que des changements ont été opérés au niveau de la taxe à l’essieu en janvier 2018, appliquée aux poids lourds. Cette taxe qui est désormais collectée par la DGI, à l’instar de la vignette appliquée aux véhicules automobiles, a été intégré dans la TSAV. Les tarifs restent inchangés.

Pour les camions de moins de 9 tonnes, le paiement doit se faire avant le 31 janvier. Pour les poids de plus de 9.000 kg, le paiement peut se faire en deux versements égaux: la première moitié avant l’expiration du mois de février, et la seconde au plus tard le 31 août de chaque année.

Cette taxe peut être payée auprès des:

  • Agences bancaires;
  • Guichets automatiques bancaires;

  • Sites e-banking et mobile banking des banques;

  • Points de paiement des réseaux des prestataires de services de paiement;

  • Sites Internet des prestataires de services de paiement;

  • Recettes de l’administration fiscale (DGI) pour les situations particulières, en cas de besoin.

  • Les banques et les prestataires de paiement délivrent une quittance ou un reçu. La présentation de cette quittance ou reçu est suffisante en cas de contrôle par les agents habilités à verbaliser en matière de police de la circulation et du roulage.

    Les personnes qui ont obtenu un reçu de paiement à travers l’un de ces canaux peuvent, s’ils le souhaitent, éditer, en plus, une attestation de paiement de la TSAV sur le site www.vignette.ma. Le macaron à apposer sur le pare-brise a été supprimé.

    CGEM : Le binôme Alj-Tazi à la rencontre des opérateurs du Souss

    par Malika Alami – lavieeco.com – 10/01/2020

    CGEM Souss Massa : Chakib Alj et Mehdi Tazi

    LE CANDIDAT À LA PRÉSIDENCE DE LA CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DES ENTREPRISES DU MAROC (CGEM), CHAKIB ALJ ET SON COLISTIER MEHDI TAZI, ÉTAIENT À AGADIR EN FIN DE SEMAINE DERNIÈRE. C’ÉTAIT POUR UN MEETING DE COMMUNICATION AVEC LE TISSU ÉCONOMIQUE DU SOUSS.

    Fiscalité, productivité, climat social, sécurité des transactions, informel, intermédiaires, financements, délais de paiements, formation, sont autant de questions qui étaient au cœur du débat. Les problématiques de la région en termes de climat des affaires ne sont pas d’une manière globale bien différentes des autres régions.

    CGEM : Le binôme Alj-Tazi à la rencontre des opérateurs du SoussCGEM : Le binôme Alj-Tazi à la rencontre des opérateurs du Souss

    La discrimination des demandes de remboursement de crédit TVA au profit des TPME et PME, était un des sujets du genre abordé lors de la rencontre. «La Direction générale des impôts refuse de rembourser certains crédits TVA en évoquant la nécessité d’avoir un chiffre d’affaire minimum de 1 million de DH, ce n’est guère encourageant», déplore dans ce contexte Fouad Lahrech, secrétaire général de l’Union régionale CGEM Souss Massa. «La difficulté du recouvrement des créances malgré les décisions définitives exécutoires de justice et l’insécurité des transactions non protégées par les pouvoirs publics face à des notaires défaillants», sont d’autres situations exposées par l’intervenant. Des exemples de phénomènes et préoccupations qui n’épargnent aucune localité, mais auxquels il faut bien sûr s’attaquer et trouver solution pour améliorer le climat des affaires.

    CGEM : Le binôme Alj-Tazi à la rencontre des opérateurs du Souss CGEM : Le binôme Alj-Tazi à la rencontre des opérateurs du Souss

    Dans une politique de régionalisation, il est nécessaire également de travailler sur la gouvernance au sein de la Confédération patronale. ‘‘Il est important de redéfinir les règles de gouvernance et recentrer le rôle de la CGEM’’, ont souligné les candidats à la présidence. Pour Majid Joundy, président de l’Union régionale CGEM Souss Massa, la situation des Unions régionales CGEM n’a guère évolué depuis des années. Or, il est indispensable que ces entités disposent d’une autonomie financière et de ressources humaines suffisantes et compétentes, souligne-t-il. Dans le contexte de la réforme des centres régionaux d’investissement, d’une manière plus globale de la régionalisation et du développement économique engagé et en perspective, des changements au niveau de la gouvernance de ces entités s’imposent en effet. C’est incontournable, si l’on veut que le secteur productif joue pleinement son rôle mais aussi qu’il fasse entendre sa voix à l’échelle régionale.

    Agadir ouvre ses portes à Tiznit

    lereporter.ma – 09/01/2020

    Journées : Agadir ouvre ses portes à Tiznit

    La ville d’Agadir accueille, du 18 au 25 janvier, les «Journées de la province de Tiznit à Agadir», une manifestation de promotion touristique visant à montrer le potentiel économique et les atouts naturels et culturels de cette province.

    Cet événement, initié par le Conseil provincial de Tiznit, entend mettre la lumière sur la réalité de la province sur les plans du développement, de l’environnement et des institutions et ce, à travers notamment des expositions de plus de 60 coopératives et entreprises de production de produits artisanaux et de terroir qui caractérisent la province de Tiznit.

    D’autres stands mettront en valeur les potentialités touristiques de la province ainsi que les activités des acteurs institutionnels, administrations et composantes de la société civile locale.

    Les activités prévues dans le cadre de ces journées auront lieu dans plusieurs espaces de la ville d’Agadir.
    Des expositions artistiques, photographiques et de livres, œuvres de créateurs de Tiznit, sont également au programme, de même que des expositions consacrées au patrimoine matériel et immatériel de Tiznit, ses dynamiques culturelles, sportives et spirituelles et ses richesses humaines et territoriales.

    En plus, l’événement prévoit des projections de films et documentaires et plusieurs spectacles de théâtre et de musique, mettant en avant le patrimoine traditionnel local mais aussi les expressions musicales des jeunes.

    Cette manifestation, conçue dans le cadre de la vision globale de promotion territoriale de la province de Tiznit, est destinée aux habitants d’Agadir ainsi qu’aux visiteurs de cette destination touristique, Marocains et étrangers.

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